225 résultats pour Taxes
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Documents - Archives - Ordres du jour, procès-verbaux et enregistrements - 2023 Séance extraordinaire du 31 août 2023
Ordre du jour
...ATTENDU QUE deux fournisseurs ont répondu et transmis les prix suivants: Noms des soumissionnaires Prix soumis (avant taxes) PLA architectes 65 400 $ DWB Consultants 72 535 $ ATTENDU le rapport de monsieur Marc Charron, chef de divisi...
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Documents - Archives - Ordres du jour, procès-verbaux et enregistrements - 2023 Séance ordinaire du 21 août 2023
Ordre du jour
...du Souper de la Fondation médicale des Laurentides et des Pays-d’en-Haut 11 octobre 2023 Manoir Saint- Sauveur 300$ taxes incluses Mme Arielle Beaudin QUE les membres du conseil mentionnés soient autorisés à dépenser, pour les frais r...
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Documents - Archives - Ordres du jour, procès-verbaux et enregistrements - 2023 Séance ordinaire du 20 juin 2023
Ordre du jour
...DU CONSEIL Marathon de golf – Chambre de commerce de Sainte-Adèle 23 août 2023 / Club de Golf Alpine 125 $ plus taxes M. Gaëtan Gagné QUE le membre du conseil mentionné soit autorisé à dépenser, pour les frais reliés à son repas et...
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Documents - Règlements d'emprunt - Règlements 6 juillet 2016
Règlement 1224 décrétant un emprunt pour réalisation d’études et pour la conception de plans et devis pour des travaux de reconstruction des conduites d’interception à l’usine d’épuration Mont-Rolland et autorisant un emprunt de 145 000 $
...pour emprunter une somme de 145 000 $ afin de payer les honoraires professionnels, incluant tous les frais inhérents, les taxes et les imprévus et pour autoriser une dépense ne devant pas excéder 145 000 $. Séance ordinaire du conseil municipa...
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Documents - Règlements d'emprunt - Règlements 6 juillet 2016
Règlement 1230 décrétant un emprunt de 2 428 000 $ pour la réalisation de travaux de pose de béton bitumineux sur diverses rues, de profilage et/ou nettoyage de fossés, de nettoyage de ponceaux, recharge granulaire, d’ajustement et remplacement de têtes de services d’aqueduc et d’égout, de chargement et nivellement des accotements et tous autres travaux nécessaires ainsi que la surveillance
...ivellement des accotements et tous autres travaux nécessaires ainsi que la surveillance, incluant les frais inhérents, les taxes et les imprévus et pour autoriser une dépense ne devant pas excéder 2 428 000$ Séance ordinaire du conseil municipa...
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Documents - Règlements - Environnement (eau potable, compteurs d'eau, pesticides et matières résiduelles) 20 mai 2015
Règlement numéro 1221 décrétant l’implantation des compteurs d’eau dans les industries, les commerces et les institutions
...5 ARTICLE 9 Frais et tarification Les frais d’installation des compteurs d’eau sont à la charge des propriétaires. Les taxes et compensations pour la fourniture de l’eau et de l’assainissement sont imposées en vertu du Règlement en vigueur déc...
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Documents - Publications - Guide du citoyen
Mars 2025
...ter des individus. COUR MUNICIPALE La cour municipale de Sainte-Adèle a juridiction en matière civile (recouvrement de taxes municipales ou permis, réclamations ayant trait aux règlements de tarification, etc.) et en matière pénale (code de...
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Documents - Publications - Guide du citoyen
Mars 2024
...ter des individus. COUR MUNICIPALE La cour municipale de Sainte-Adèle a juridiction en matière civile (recouvrement de taxes municipales ou permis, réclamations ayant trait aux règlements de tarification, etc.) et en matière pénale (code de...
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Documents - Publications - Guide du citoyen
Mars 2023
...enter des individus. COUR MUNICIPALE La cour municipale de Sainte-Adèle a juridiction en matière civile (recouvrement de taxes municipales ou permis, réclamations ayant trait aux règlements de tarification, etc.), en matière pénale (code de séc...
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Documents - Publications - Guide du citoyen
Mars 2022
...enter des individus. COUR MUNICIPALE La cour municipale de Sainte-Adèle a juridiction en matière civile (recouvrement de taxes municipales ou permis, réclamations ayant trait aux règlements de tarification, etc.), en matière pénale (code de séc...
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Documents - Publications - Guide du citoyen
Mars 2026
...ter des individus. COUR MUNICIPALE La cour municipale de Sainte-Adèle a juridiction en matière civile (recouvrement de taxes municipales ou permis, réclamations ayant trait aux règlements de tarification, etc.) et en matière pénale (code de...
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Documents - Archives - Ordres du jour, procès-verbaux et enregistrements - 2023 Séance extraordinaire du 1er novembre 2023
Ordre du jour
...mobile, à compter du 1 er novembre 2023, avec la firme de courtage BFL Canada pour une prime de 471 866,08$, incluant les taxes, pour les assurances responsabilité, et une prime de 38 992,25$, incluant les taxes, pour l’assurance automobile; SÉA...
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Documents - Politiques et plans d'action - Gestion contractuelle et appels d'offres 15 juillet 2024
Politique de gestion contractuelle
...porte le montant de l’achat. Les montants ci-après mentionnés incluent les frais de livraison, d’installation et toutes les taxes sans tenir compte des remboursements de taxes applicables. Pour établir le niveau d’autorisation requis, le requérant...
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Documents - Règlements d'emprunt - Règlements 8 juin 2015
Règlement 1211 décrétant des travaux pour l’automatisation (télémétrie) et l’uniformisation de la communication de tous les ouvrages du réseau d’aqueduc et autorisant un emprunt de 414 000 $
...’aqueduc, et pour emprunter une somme de 414 000$ afin de payer le coût des travaux incluant tous les frais inhérents, les taxes et les imprévus et pour autoriser une dépense ne devant pas excéder 414 000$. Séance ordinaire du conseil municipal...
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Documents - Règlements d'emprunt - Règlements 8 juin 2015
Règlement 1212 décrétant des travaux de relocalisation du poste de surpression et du réservoir d’eau potable dans le secteur du Mont-Gabriel et autorisant un emprunt de 2 486 000 $
...Québec, et pour emprunter une somme de 2 486 000$ afin de payer le coût des travaux incluant tous les frais inhérents, les taxes et les imprévus et pour autoriser une dépense ne devant pas excéder 2 486 000 $. Séance ordinaire du conseil munic...
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Documents - Règlements d'emprunt - Règlements 14 mai 2015
Règlement 1214 pour la conception de plans et devis pour la reconstruction du poste de surpression Souchets et autorisant un emprunt de 70 000 $
...t pour emprunter une somme de 70 000$ afin de payer les honoraires professionnels, incluant tous les frais inhérents, les taxes et les imprévus et pour autoriser une dépense ne devant pas excéder 70 000$. Séance ordinaire du conseil municipal...
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Documents - Règlements d'emprunt - Règlements 14 juin 2015
Règlement 1215 pour la conception de plans et devis pour la réfection des conduites d’aqueduc sous le chemin Deauville et sous la rue des Souchets et autorisant un emprunt de 214 000 $
...t pour emprunter une somme de 214 000$ afin de payer les honoraires professionnels, incluant tous les frais inhérents, les taxes et les imprévus et pour autoriser une dépense ne devant pas excéder 214 000$. Séance ordinaire du conseil munic...
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Documents - Règlements d'emprunt - Règlements 14 mai 2015
Règlement 1216 pour la conception de plans et devis pour la réfection des conduites d’aqueduc, d’égout sanitaire et pluvial sur certaines rues et autorisant un emprunt de 516 000 $
...t pour emprunter une somme de 516 000$ afin de payer les honoraires professionnels, incluant tous les frais inhérents, les taxes et les imprévus et pour autoriser une dépense ne devant pas excéder 516 000$. Séance ordinaire du conseil munic...
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Documents - Règlements d'emprunt - Règlements 14 mai 2015
Règlement 1217 pour la conception de plans et devis pour la réfection par gainage des conduites d’égout sanitaire des domaines Habitat et Paysan et autorisant un emprunt de 75 000 $
...emprunter une somme de 75 000$ afin de payer les honoraires professionnels, incluant tous les frais inhérents, les taxes et les imprévus et pour autoriser une dépense ne devant pas excéder 75 000$. Séance ordinaire du conseil municip...
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Documents - Règlements d'emprunt - Règlements 14 mai 2015
Règlement 1218 pour la conception de plans et devis visant la réfection des conduites d’aqueduc et d’égout pluvial sous le chemin Notre-Dame et autorisant un emprunt de 87 000 $
...et pour emprunter une somme de 87 000$ afin de payer les honoraires professionnels, incluant tous les frais inhérents, les taxes et les imprévus et pour autoriser une dépense ne devant pas excéder 87 000 $. Séance ordinaire du conseil municip...
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Documents - Règlements d'emprunt - Règlements 23 janvier 2019
Règlement 1217-1 décrétant un emprunt de 30 000 $ pour payer les coûts supplémentaires concernant les honoraires professionnels pour la réfection par gainage des conduites d’égout sanitaire du domaine Paysan et autorisant une dépense ne devant pas excéder 30 000 $
...dépense ne devant pas excéder un montant de 30 000$ afin de payer les honoraires professionnels, les frais inhérents, les taxes et les imprévus Séance ordinaire du conseil municipal, tenue publiquement le 17 décembre 2018 à 20h, dans la s...
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Documents - Archives - Ordres du jour, procès-verbaux et enregistrements - 2023 Séance extraordinaire du 10 octobre 2023
Ordre du jour
...5 octobre 2023 ; ATTENDU QUE le montant des contrats octroyés à PLA Architectes en 2023 est de l’ordre de 15 750 $ avant taxes et que l’octroi du contrat pour la surveillance fait en sorte que le seuil de 25 000 $ en engagement envers ce fournis...
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Documents - Politiques et plans d'action - Environnement 24 octobre 2024
Politique de remboursement de produits d’hygiène durables
...ntion n’est accordée qu’une fois par personne, par année civile ; iii. Un achat minimum de vingt dollars (20 $) avant les taxes est requis. 2 4.2 Subvention pour les couches lavables i. La subvention accordée par la Ville au demandeur est à l...
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Documents - Budgets et rapports financiers - 2026
Budget 2026
...e du milieu 0,14Santé et bien-être 0,01 Urbanisme 0,04 Loisirs et culture 0,11 Transport routier 0,25 SOMMAIRE DES REVENUS Taxes Paiements tenant lieu de taxes (immeubles gouvernementaux) Autres revenus (loisirs, cour municipale, urbanisme, droits...
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Documents - Règlements d'emprunt - Règlements 30 avril 2015
Règlement 1210 décrétant des travaux de pose de béton bitumineux sur diverses rues et autres travaux connexes et autorisant un emprunt de 2 000 000 $
...glement, et à emprunter une somme de 2 000 000$ afin de payer le coût des travaux, incluant tous les frais inhérents, les taxes et les imprévus et autorisant une dépense ne devant pas excéder 2 000 000$ Séance ordinaire du conseil municipal,...