225 résultats pour Taxes
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Documents - Avis publics - 2025 8 octobre 2025
Entrée en vigueur - Règlement 1374 décrétant un emprunt de 1 775 000 $ pour l’acquisition d’un camion autopompe-citerne, des équipements et de leur installation, incluant les frais inhérents, les taxes et les imprévus
...ur l’acquisition d’un camion autopompe-citerne, des équipements et de leur installation, incluant les frais inhérents, les taxes et les imprévus et pour autoriser une dépense ne devant pas excéder 1 775 000 $ » Le ministre des Affaires municipa...
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Documents - Avis publics - 2024 17 janvier 2024
Entrée en vigueur - Règlement 1345 décrétant l’imposition de toutes les taxes et compensations pour l’année 2024 et Règlement 1251-3 modifiant le Règlement 1251 relatif à la rémunération des membres du conseil
...és par le conseil lors de la séance ordinaire du 15 janvier 2024 : « Règlement 1345 décrétant l’imposition de toutes les taxes et compensations pour l’année 2024 » « Règlement 1251-3 modifiant le Règlement 1251 relatif à la rémunération des m...
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Documents - Avis publics - 2024 19 juin 2024
Procédure d'enregistrement - Règlement 1350 décrétant un emprunt de 1 200 000 $ pour les études, plans et devis incluant les travaux du barrage Paquette sur la rue Latour, incluant les frais inhérents, les taxes et les imprévus
...ur les études, plans et devis incluant les travaux du barrage Paquette sur la rue Latour, incluant les frais inhérents, les taxes et les imprévus et pour autoriser une dépense ne devant pas excéder 1 200 000 $ » Les personnes habiles à voter ayan...
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Documents - Archives - Avis publics - 2023 18 janvier 2023
Entrée en vigueur - Règlement 1334 décrétant l’imposition de toutes les taxes et compensations pour l’année 2023
...té par le conseil lors de la séance ordinaire du 16 janvier 2023 : « Règlement 1334 décrétant l’imposition de toutes les taxes et compensations pour l’année 2023 » Le règlement est déposé au bureau du Service du greffe situé au 1381, boulevar...
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Documents - Avis publics - 2026 3 février 2026
Entrée en vigueur - Règlement 1384 décrétant l’imposition de toutes les taxes et compensations pour l’année 2026
...r le conseil lors de la séance extraordinaire du 29 janvier 2026 : « Règlement 1384 décrétant l’imposition de toutes les taxes et compensations pour l’année 2026 » Le règlement est déposé au bureau du Service du greffe situé au 1381, boulevar...
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Documents - Règlements d'emprunt - Règlements 26 février 2020
Règlement 1285 de type parapluie, décrétant un emprunt et une dépense de 1 800 000 $ en immobilisation pour l’année 2020, incluant les frais inhérents, taxes et imprévus.
Règlement 1285 - Emprunt parapluie – Immobilisations 2020 (adoption – 16 décembre 2019) Page 1 RÈGLEMENT 1285 de type parapluie décrétant un emprunt et une dépense de 1 800 000 $ en immobilisation pour l’année 2020. Séance ordinaire du......
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Documents - Règlements d'emprunt - Règlements 14 septembre 2020
Règlement 1295 décrétant des dépenses de 1 700 000 $ en immobilisations (type parapluie) pour l’acquisition de véhicules, machineries et équipements pour le service des travaux publics, l’aménagement d’infrastructures incluant les équipements pour les parcs et l’aménagement d’un site pour l’écocentre, incluant les frais inhérents, les taxes et les imprévus
Règlement 1295 - Emprunt parapluie – Immobilisations (adoption – 15 juin 2020) Page 1 RÈGLEMENT 1295 décrétant des dépenses de 1 700 000$ en immobilisations (type parapluie) Séance ordinaire du conseil municipal, tenue à huis clos le 15......
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Documents - Règlements d'emprunt - Règlements 12 avril 2022
Règlement 1332 décrétant un emprunt de 75 000 $ pour des études, plans et devis pour la mise aux normes du poste de pompage 117 Est, incluant les honoraires professionnels, les frais inhérents, les taxes et les imprévus pour autoriser une dépense ne devant pas excéder 75 000 $
Règlement 1322 - Emprunt parapluie – Immobilisations 2022 (21 février 2022 - Adoption) Page 1 RÈGLEMENT 1322 de type parapluie décrétant un emprunt et une dépense de 1 795 000 $ en immobilisations pour l’année 2022. Séance ordinaire......
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Documents - Règlements d'emprunt - Règlements 18 septembre 2023
Règlement 1337 décrétant un emprunt pour la réalisation de travaux de réfection des infrastructures et du pavage dans le secteur du chemin du Paysan et de la rue Morin, incluant honoraires professionnels, frais inhérents, taxes et imprévus
Règlement 1337 – Parapluie - Immobilisations - 31 juillet 2023 (Adopté) 1 RÈGLEMENT 1337 décrétant des dépenses de 2 000 000$ en immobilisations (type parapluie) Séance extraordinaire du conseil municipal, tenue publiquement le 31 juill......
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Documents - Budgets et rapports financiers - 2025 12 juin 2025
Rapport financier - Exercice terminé le 31 décembre 2024
...|3| VilledeSainte-Adèle|77022| ÉTATDESRÉSULTATS EXERCICETERMINÉLE31DÉCEMBRE2024 Budget Réalisations 2024 2024 2023 Revenus Taxes 1 31 487 740 31 758 775 30 179 998 Compensationstenantlieudetaxes 2 783 220 745 070 715 554 Quotes-parts 3 Transferts 4...
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Documents - Budgets et rapports financiers - 2023 15 mai 2023
Rapport financier - Exercice terminé le 31 décembre 2022
...|3| VilledeSainte-Adèle|77022| ÉTATDESRÉSULTATS EXERCICETERMINÉLE31DÉCEMBRE2022 Budget Réalisations 2022 2022 2021 Revenus Taxes 1 26 843 560 28 126 292 25 971 855 Compensationstenantlieudetaxes 2 705 860 677 425 458 941 Quotes-parts 3 Transferts 4...
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Documents - Règlements d'emprunt - Tarification 21 décembre 2022
Règlement 1327 décrétant les tarifs de certains biens, services et activités pour l’exercice financier 2023
...t, sont ajoutés aux tarifs. La mention est indiquée immédiatement sous le titre de l’article qu’il concerne. Article 4 Taxes applicables La taxe sur les produits et services (TPS) et la taxe de vente du Québec (TVQ), lorsqu’elles s’applique...
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Documents - Règlements d'emprunt - Tarification 20 décembre 2023
Règlement 1343 décrétant les tarifs de certains biens, services et activités pour l’exercice financier 2023
...nt, sont ajoutés aux tarifs. La mention est indiquée immédiatement sous le titre de l’article qu’il concerne. Article 4 Taxes applicables La taxe sur les produits et services (TPS) et la taxe de vente du Québec (TVQ), lorsqu’elles s’applique...
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Documents - Règlements d'emprunt - Tarification 18 décembre 2024
Règlement 1357 décrétant les tarifs de certains biens, services et activités pour l’exercice financier 2025
...nt, sont ajoutés aux tarifs. La mention est indiquée immédiatement sous le titre de l’article qu’il concerne. Article 4 Taxes applicables La taxe sur les produits et services (TPS) et la taxe de vente du Québec (TVQ), lorsqu’elles s’applique...
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Documents - Archives - Ordres du jour, procès-verbaux et enregistrements - 2023 Séance ordinaire du 17 avril 2023
Ordre du jour
...ndation médicale des Laurentides et des Pays-d’en-Haut 12 juin 2023 / Club de Golf, Le Maître de Mont- Tremblant 300 $ taxes incluses M. Gaëtan Gagné (golf) 250 $ taxes incluses M. David Huggins-Daines (vélo) QUE les membres du conse...
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Documents - Archives - Ordres du jour, procès-verbaux et enregistrements - 2023 Séance ordinaire du 18 septembre 2023
Ordre du jour
...DATE ET LIEU COÛT / PERSONNE MEMBRE DU CONSEIL Sommet Piétons Québec 16 et 17 octobre 2023 Drummondville 280$ taxes incluses + les frais d’hébergement M. David Huggins- Daines QUE le membre du conseil mentionné soit autorisé à dé...
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Documents - Archives - Ordres du jour, procès-verbaux et enregistrements - 2023 Séance ordinaire du 20 novembre 2023
Ordre du jour
...ENDU QUE deux (2) fournisseurs ont répondu et transmis les prix suivants : Noms des soumissionnaires Prix soumis (avant taxes) - Imprimerie L’Empreinte Inc. 41 975 $ - Groupe Domco 42 200 $ ATTENDU la recommandation de monsieur Marc Cha...
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Documents - Archives - Ordres du jour, procès-verbaux et enregistrements - 2023 Séance ordinaire du 18 décembre 2023
Ordre du jour
...n réguliers pour madame la mairesse et monsieur le conseiller Jean-François Robillard, au montant de 845 $ chacun, plus les taxes applicables, et les frais d’inscription des jeunes élues et élus pour madame la conseillère Arielle Beaudin et monsie...
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Documents - Archives - Ordres du jour, procès-verbaux et enregistrements - 2023 Séance ordinaire du 15 mai 2023
Ordre du jour
...CAG, pour une durée de 60 mois, débutant en octobre 2023; QUE le conseil autorise une dépense estimée à 40 000$ plus les taxes; QUE le Service de la trésorerie soit autorisé à effectuer tous les paiements requis à même le budget des différent...
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Documents - Archives - Ordres du jour, procès-verbaux et enregistrements - 2023 Séance ordinaire du 16 octobre 2023
Ordre du jour
...ce professionnel pour la révision des limites des districts électoraux reçue d’Innovision au montant de 11 304,90$ plus les taxes applicables; IL EST PROPOSÉ PAR LA CONSEILLÈRE : Mme Arielle Beaudin POUR : Monsieur Richard Allard Madame Arie...
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Documents - Politiques et plans d'action - Loisirs et culture Mars 2026
Politique concernant les programmations du Service des loisirs, de la culture et de la vie communautaire
...ois par année, et ce, à la session d’automne, selon les modalités de la politique ; 2.Si le ou la professeur(e) applique des taxes à sa facture, le montant de la taxe TVQ devra être ajouté à son taux horaire dans le calcul de la tarification du cours...
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Documents - Publications - Actualité adéloise
Mars 2026
...h 30 Commerçants PDC Mardi 12 mai 19 h à 20 h 30 District 5 PDC Mercredi 20 mai 19 h à 20 h 30 District 6 PDC VERSEMENTS de taxes 18 mars| 1 er versement 29 avril | 2 e versement 3 ET 6 AVRIL Congé de Pâques 1 ER MAI Fête des travailleurs 18 M...
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Documents - Règlements d'emprunt - Règlements 6 juillet 2016
Règlement 1229 décrétant un emprunt de 2 300 000 $ pour la réalisation de travaux de réfection des conduites d’aqueduc et d’égout sanitaire, de la réfection complète de la chaussée des rues du domaine Habitat et de la surveillance des travaux
...plète de la chaussée des rues du domaine Habitat et de la surveillance des travaux, incluant tous les frais inhérents, les taxes et les imprévus et pour autoriser une dépense ne devant pas excéder 2 300 000$. Séance ordinaire du conseil munici...
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Documents - Archives - Ordres du jour, procès-verbaux et enregistrements - 2023 Séance ordinaire du 17 juillet 2023
Ordre du jour
...fessionnels agréés, étant le soumissionnaire ayant obtenu le plus haut pointage final, pour un montant de 73 340$, plus les taxes applicables, et ce, pour une période de 3 ans, le tout sous réserve de transmission par la firme de tous les document...
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Documents - Publications - Actualité adéloise
Août 2025
...$) 760 104 $ 4 691 412 $ REVENUS Revenus d’investissements Revenus de fonctionnement Ta xe s Compensations tenant lieu de taxes Transferts (subventions) Services rendus Droits et autres revenus Total revenus de fonctionnement CHARGES DE FONCTIONNE...